Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMA
VECTEUR ORTHOPEDIC S.A.

Numéro de dépôt :
93489539
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque OPTIMA

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) VECTEUR ORTHOPEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VECTEUR ORTHOPEDIC domicilié(e) 12, Allée des Vendanges, CROISSY-BEAUBOURG, 77325 MARNE-LA-VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 491 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque OPTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMA est expirée depuis le 26 octobre 2003.

VECTEUR ORTHOPEDIC a également déposé les autres marques suivantes : VECTEUR ORTHOPEDIC


VECTEUR ORTHOPEDIC S.A. - 12, Allée des Vendanges, CROISSY-BEAUBOURG, 77325 MARNE-LA-VALLEE - France - SIREN 338491426


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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